Alors que les élections européennes approchent à grand pas, essayons d'y voir un peu plus clair.
Le principal dans l'histoire est que vous appreniez et compreniez deux choses :
1) L'histoire de la construction européenne
2) Le fonctionnement de l'administration européenne
Allez c'est parti :)
Après le bain de sang terrible que fut la seconde guerre mondiale, les pays européens cherche un moyen d'établir une paix durable.
L'idée d'une défense commune est rapidement dépassée par la création de l'OTAN (Organisation du traité de l'atlantique Nord) qui regroupe non seulement les principaux pays occidentaux mais également le Canada et les États-Unis. La présence de ce pays rassure les pays européens de l'ouest qui craignent l'expansion russe.
Reste le domaine économique (ca tombe bien on est là pour parler de ca =)).
Les pays se mettent donc d'accord sur la création d'une haute autorité dont la mission est de surveiller la production du charbon et de l'acier. Le charbon est à l'époque la principale source d'énergie, et l'acier très utilisé dans la production d'armes.
Ces deux matières sont donc indispensable à toute guerre, donc gérer leur production permet de préserver la paix.
Le 18 avril 1951 est alors créée la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) dont les pays fondateurs sont la France, l'Allemagne de l'ouest, la Belgique, les Pays-Bas, le Luxembourg et l'Italie. Il permet de faciliter les échanges de ces matières premières entre les six pays afin de doper l'économie. Il a également pour conséquence de rendre les pays plus dépendants les uns des autres, ce qui diminue le risque de guerre.
le 25 mars 1957, le traité de Rome est signé, et la Communauté économique européenne (CEE) est créée.
Les pays signataires sont les six de la CECA, c'est à dire la France, l'Allemagne de l'ouest, la Belgique, les Pays-Bas, le Luxembourg et l'Italie.
Elle a pour but d'établir un "marché commun", c'est à dire la libre circulation des marchandises (on peut acheter un ordi en Allemagne sans avoir à payer de droit de douane), des services (on peut utiliser les services d'un comptable espagnol) et des capitaux (on peut aller chercher un investisseur en angleterre).
Hop on s'arrête deux minutes là dessus, et je vais le répéter un coup car c'est important ! Ce traité avait donc pour but d'instaurer un marché commun, les droits de douane (donc pour les marchandises) entre les six pays sont d'ailleurs abolis en 1968.
Pour les services et les hommes, ca serait un peu plus tard, on reviendra dessus.
Retenez bien ca: en Europe, les marchandises et les capitaux circulent librement.
Le traité de fusion des exécutifs est signé à Bruxelles en 1965 et crée la Commission européenne et le Conseil européen (dont on reparlera dans la 2ème partie).
Le 24 avril 1972, les Six créent le mécanisme des taux de change (MTC), qui donne naissance au "serpent monétaire européen". Les marges de fluctuation entre les monnaies européennes sont limitées. Il constitue le premier pas vers la monnaie unique.
Pour simplifier, les monnaies sont liées entre elles, ce qui les rend plus stables et moins sensible à la spéculation.
Le parlement européen est créé et élu pour la première fois en juin 1979.
Voilà à quoi il ressemble =)
En février 1986 est signé l'Acte Unique européen, qui prévoit la mise en oeuvre d'un marché unique. Le voilà enfin !
Il est mis en place en 1993, on supprime alors les obstacles réglementaires à la libre circulation des personnes, des marchandises, des services et des capitaux.
L'union Européenne (UE) est créée en Février 1992 par le traité de Maastricht, qui enclenche l'établissement de la monnaie unique, le pouvoir du parlement européen est renforcé.
26 mars 1997 : Accords de Schengen, qui se traduisent par la suppression des contrôles aux frontières pour les ressortissants des États membres signataires.
On peut maintenant circuler où l'on veut dans l'UE, il suffit de montrer sa carte d'identité.
Le 1er janvier 1999, Onze pays adoptent l'euro, les taux de change entre leurs monnaies devenant irrévocablement fixes et leur politique monétaire étant confiée à la BCE, la Banque centrale européenne, une institution fédérale qui siège à Francfort, en Allemagne. Les pays perdent alors le contrôle de leur monnaie.
1er janvier 2002 : Introduction des pièces et des billets en euros (On s'en souvient tous :) ).
Le 24 octobre 2004 est signé le Traité de Constitution Européen (TCE). Celui-ci renforce les institutions européennes. Il sera rejeté par référendum par les Francais, alors qu'il était soutenu par une grand majorité de la classe politique.
13 décembre 2007 : Signature du traité de Lisbonne qui reprend l'essentiel des dispositions institutionnelles du traité constitutionnel européen déjà ratifié par 26 pays. L'Irlande l'a rejeté par référendum, mais devrait être à nouveau consultée.
Voilà pour les principales dates, je vais maintenant vous mettre l'ordre d'arrivée des pays dans L'UE, et on sera bon pour l'histoire =)
1957 : Europe des six, les pays concernés sont la France, l'Allemagne de l'ouest, la Belgique, les Pays-Bas, le Luxembourg et l'Italie.
1973 : adhésion du Royaume-Uni, de l'Irlande et du Danemark.
1981 : adhésion de la Grèce.
1986 : adhésion de l'Espagne et du Portugal, on passe donc à l'Europe des 12.
1990 : L'Allemagne se réunifit, donc l'ancienne Allemagne de l'Est République démocratique allemande rejoint l'Union.
1995 : adhésion de la Finlande, la Suède, et l'Autriche. On parle alors de l'Europe des 15.
2004 : adhésion de l'Estonie, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la République tchèque, la Slovaquie, la Hongrie, la Slovénie, Chypre, Malte.
2007 : adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie, ce qui donne l'Europe des 27, soit la situation actuelle.
3 pays sont en négociation pour rejoindre l'Union Européene : La croatie, la Turquie et la macédoine.
L'Union Européenne ne marche pas comme les États-Unis, où le gouvernement fédéral (Vous savez celui d'Obama) est au-dessus de tous les gouvernements des États (comme par exemple celui de Scharwznegger :) ).
L'UE ne marche pas non plus comme des États bien distincts qui se mettent d'accord sur des problème précis.
En réalité, c'est un peu entre les deux !
Pour commencer, rien de tel qu'un petit schéma simple =)
Comme vous pouvez le voir, il y a 5 institutions européennes :
Je vais donc vous expliquez quels sont leur rôles, pour préciser un peu le schéma.
Le conseil européen rassemble l'ensemble des chefs d'États et décide des grandes lignes de la politique à adopter.
Il indique à la commission européenne les chantiers que les États membres veulent mettre en place.
La commission européenne est en charge de l'intérêt général européen. Elle a le monopole de l'initiative : c'est elle qui propose les lois européenne (voir schéma).
Pour ce qui est d'appliquer les lois, c'est sous la responsabilité des Etats membres...
Ses commissaires sont nommés par chaque États suivant la règle : un commissaire par État, et son président est choisi par le Conseil européen.
De plus, le parlement doit donner son accord pour les nominations.
L'actuel président est José Manuel Barroso.
Le conseil des ministres approuve ou rejette les initiatives prises par la commission.
Il est composé des ministres de tous les États membres responsables du sujet à traité (par exemple si on parle d'économie, il regroupera tous les ministres de l'économie des 27 pays ... si on parle d'agricultures, ca sera les ministres de l'agriculture etc... )
Pour approuver, il y a deux règles :
- sur de nombreux sujets c'est l'unanimité, CAD que TOUS les États doivent être d'accord pour que la loi entre en vigueur.
- Cependant de plus en plus de questions peuvent être adoptées à la majorité qualifiée, ce qui est plus simple pour faire avancer les choses.
Uh ... C'est quoi ca la majorité "qualifiée" ?
Ce n'est pas exactement la majorité car chaque ministre a un poids différent, qui dépend de la population de son pays.
Par exemple, la France représente 65 millions de voix, l'Allemagne 85, la Belgique 11 millions etc...
Donc la voix du ministre francais aura 6 fois plus de poids que celle du ministre belge.
Au final, il faut que le nombre de voix représente 65 % pour que la loi soit votée, et que plus de la moitié des États l'ait acceptée.
Donc vous pouvez retenir ceci : le conseil des ministres approuve ou refuse les lois.
Le parlement européen représente le peuple européen, son pouvoir est renforcé à chaque nouveau traité depuis l'Acte Unique.
Il a le pouvoir de codécision avec le conseil des ministres, c'est à dire qu'il a peu près le même rôle.
Il rassemble les député élus dans chaque pays, et le nombres de députés par pays dépend de sa population (voir le tableau qui suit).
Il peut concrètement pousser les commissaires à la démission, mettre son veto sur certaines lois, mettre en place des commissions d'enquêtes ...
La cour de justice permet de résoudre des litiges sur l'interprétation des textes européen.
Elle connaît donc les lois européennes sur le bout des doigts, ce qui lui permet de gérer des conflits.
Pour vous mettre bien les idées en place, je vous remet un schéma ... faux
En fait c'est un vieux schéma, du temps où l'Europe ne comptait que 15 États membres, cependant les rôles des institutions n'ont pas changés.
